CA-2017-10-18_38_007_Public

ASSOCIATION ÉTUDIANTE DE
L’ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE





Procès-verbal de la Xe assemblée régulière
du 38e Conseil d’administration tenue le
00 janvier 1900 au local A-4010 à 17 h 30



Adopté le JJ-MM-AAAA

TABLE DES MATIÈRES
1. OUVERTURE	2
1.1. PROPOSITION	3
2. PROCÉDURES	3
2.1. PRÉSIDENCE	3
2.1.1. Proposition	3
2.2. ORDRE DU JOUR	3
2.2.1. Proposition	3
2.3. PROCÈS-VERBAUX	4
2.3.1. Proposition	4
3. INFORMATIONS	4
3.1. PROPOSITION	4
4. VARIA	4
5. LEVÉE	4
5.1. PROPOSITION	4




PROCÈS-VERBAL
1 OUVERTURE
Étaient présent.es :
Mathieu Drolet, 		Président
Samuel Simard, 		Vice-Président des affaires internes
Samuel Fortin, 		Vice-Président des finances
Alexis Lagueux, 		Représentant étudiant GPA
Marc-Antoine Pomerleau,	Responsable projet de rénovation
Jules Rodschat, 		Conseiller en développement durable
François Laplante, 		Vice-Président des communications par interim
Vincent Clément, 		Représentant étudiant LOG
Jean-Sébastien Gervais, 	Conseiller
Catherine Girard, 		Représentante étudiante GOL
Yoan Martel,			Représentant étudiant ÉLÉ
Maxence Levergos,		Représentant étudiant CUT
Yamlal Gotame,		Vice-Président des affaires externes par interim
Léonore Jean-François 	Vice-Présidente des affaires académiques par interim
Brian Gingra			Élu au poste de conseiller
Gabriel Tran			DCI
Maxime Pelletier		JDG
Marion Deudaine		Service aux étudiants
Vincent Alard			Impro
Ted Julien Tchinde Fotsin, 	Représentant étudiant 3e cycle intérim
Sébastien Brunet, 		Représentant étudiant CTN
François Xavier		GéniAle
Jonathan Fortin		RobotCup
Maxime Laurin 		JDG
Jordan Fiset			JDG
Gabrielle Jonhson		JDG
Simon Auclaire		JDG
Sophie Jeandel, 		Représentante étudiante 2e cycle intérim
Vincent Larouche		Observateur
Mohamed Redouane Laref, 	Responsable RACÉ
Cédrick Pipitone,		Représentant étudiant GTI intérim
Humberto David Ramos	Étudiant
Benoit Côté-Jodoin		Chef DCI
Étaient absent.es :
Louis-Philippe Alie, 		Conseiller
Observateurs.trices :
Stéphane Jenkins		Observateur
Francis Bouchard		Observateur
(Le quorum est constaté)
1.1 Proposition
Que l’on ouvre l’assemblée.
Proposeur : Vincent Clément
Appuyeur : Jean-Sébastien Gervais
Adoption Consensuelle

(Ouverture de l’assemblée à 17 h 38 )

2 PROCÉDURES
2.1 Présidence
2.1.1 Proposition
Que l’on élise François Corriveau à la présidence et Sophie Jeandel en tant que secrétaire.
Proposeur : Samuel Simard
Appuyeur : Jean-Sébastien Gervais

Proposition d’amendement

Considérant les avis de motions délicate qui seront proposé lors de ce CA;
Considérant que celles-ci doivent être traité avec la plus grande impartialité;
Considérant l’expérience en tant que président d’assemblée dans plusieurs associations;
Considérant que l’on veut pouvoir poser des questions à l’avocat sans que celui soit

Que l’on remplace “François Corriveau” par “Francis Bouchard”

Proposeur : Vincent Clément
Appuyeur : Alexis Lagueux

Rejet par restriction
5 pour
5 contre

Retour sur la principale

Que l’on élise François Corriveau à la présidence et Sophie Jeandel en tant que secrétaire.

Proposition privilégiée
Que l’on accorde le droit de parole à toute les membres de l’AÉÉTS présent dans la salle.
Proposeur : Vincent Clément
Appuyeur : Jules Rodchat
 Adoption consensuelle

Retour sur le principale
Que l’on élise François Corriveau à la présidence et Sophie Jeandel en tant que secrétaire.
Départ de Catherine Girard et Jules Rodshat à 17h52
Le quorum est constaté
4 pour
3 contre
1 abstention
(Mathieu Drolet était présent et ne pouvait voter à cause de son poste de président d’assemblée)
Adoption à majorité
Départ de Marion

2.2 Ordre du jour
2.2.1 Proposition
Que l’on adopte l’ordre du jour suivant :
Procédures
Présidence
Ordre du jour
Procès-verbaux
Informations
Robocup 2018
Comité RSG
Rentrée
Subventions externe
Saveur de génie
Finance
Mesure disciplinaire
Élections générales
Entérinement
Suivi de la situation
Reddition de compte du CE
Varia
Levée

Proposeur : Vincent Clément
Appuyeur : Alexis Lagueux

2.2.1.1 Proposition d’amendement
Que l’on permute le point 3 avec le point 11.

Proposeur : Samuel Simard
Appuyeur : Mathieu Drolet

5 pour : 2 contre : 2 abstentions
Adopté à majorité

Retour à la principale telle qu’amendée
Que l’on adopte l’ordre du jour suivant :
Ouverture
Procédures
Présidence
Ordre du jour
Procès-verbaux
Informations
Entérinement
Comité RSG
Rentrée
Subventions externe
Saveur de génie
Finance
Mesure disciplinaire
Élections générales
Robocup 2018
Suivi de la situation
Reddition de compte du CE
Varia
Levée



2.3 Procès-verbaux
2.3.1 Proposition

Que l’on adopte le procès-verbal du dernier CA : CA-2017-09-27_38_005_Public
Proposeur : Samuel Simard
Appuyeur : Samuel Fortin

4 pour : 3 contre : 2 abstention

Adopté à majorité

3 INFORMATIONS
3.1 Proposition
Considérant la situation actuel à l’association étudiant;
Considérant que plusieurs question reste sans réponse;
Considérant que nos membres ont plusieurs question de niveau juridique;

Que l’on tienne une période de question ouverte de 30min envers M. François Corriveau.


Proposeur : Vincent Clément
Appuyeur : Yoan Martel

Arrivée de Mohamed Redouane Laref

2 pour, 3 contre , 4 abstention
Battu à majorité

4 ENTÉRINEMENT
4.1 Proposition
Considérant les résultats des élections de l’automne 2017;
Que l’on entérine Bryan Gingras au poste de conseiller.

Que l’on entérine Ted Julien Tchinde Fotsin au poste de représentant par programme au 3e cycle.

Que l’on entérine Léonore Jean-François au poste de vice-présidente aux affaires académiques.

Que l’on entérine Jules Rodschat au poste de conseiller au développement durable.

Que l’on entérine Élise Thailly au poste de représentante par programme, génie mécanique.

Que l’on entérine Cédric Pipitone au poste de représentant par programme, génie des technologies de l’information.

Que l’on entérine Yamlal Gotame au poste de vice-président aux affaires externes.

Proposeur: Samuel Simard
Appuyeur: Alexis Lagueux

Adoption consensuelle


5 COMITÉ RSG
5.1 Proposition
Considérant la confusion qu’il y a entre les noms des comités Radio Piranhas et Radio sans génie;
Considérant la décision prise par le comité de la radio sans génie de changer le nom de ce comité.

Que la désignation de Radio Sans génie soit changée pour ETShow.

Départ de Yamlal Gotame à 18h21

Proposeur: Samuel Simard
Appuyeur: Samuel Fortin

Adoption consensuelle



6 RENTRÉE
6.1 Proposition
Considérant l’utilisation du laptop personnel de Iman Hassanein lors d’une activité extérieure de rentrée pour la vente de consommations,
Considérant le manque d’attention de la part d’un bénévole membre du CE pour protéger le laptop de la pluie dont il était en charge,
Considérant les dysfonctionnements du laptop suite à cette journée sous la pluie empêchant son utilisation,
Considérant les besoins de l’étudiante d’utiliser un laptop dans ses études,
Considérant le montant des réparations estimé à 1590$ et celui d’un laptop équivalent neuf à 1298$,
Considérant le manque de ressources financières de l’étudiante,
Considérant la très grande implication de Iman Hassanein au sein des activités de l’ÉTS et de l’AÉÉTS,

Que l’on approuve une dépense de 1298$ afin de rembourser l’étudiante Iman Hassanein pour l’achat d’un nouveau laptop pour ses études.


Pièces jointes : 	Iman - Devis réparation pc.pdf
                           	Iman - Explication pc.pdf

Proposeur: Vincent Clément
Appuyeur: Samuel Simard

Adoption consensuelle

7 SUBVENTIONS EXTERNES
7.1 Proposition
Que Samuel Fortin, Samuel Simard et François Laplante tiennent un point d’information de 5 minutes, au sujet des subventions externes d’automne, suivi d’une période de questions de 5 minutes.

Proposeur: Samuel Fortin
Appuyeur: Samuel Simard

Adoption consensuelle

7.2 Proposition
Considérant qu’il y a  24 000 $ à attribuer pour les subventions externes d’automne;

Considérant le travail du comité d’attribution des subventions externes tel que présenté dans la pièce jointe;

Que l’AÉÉTS accorde une subvention de 1 500 $ au RETS;

Que l’AÉÉTS accorde une subvention de 3 200 $ au Typhon;

Que l’AÉÉTS accorde une subvention de 2 000 $ au InfranETS;

Que l’AÉÉTS accorde une subvention de 2 500 $ au Fraternité du piranha;

Que l’AÉÉTS accorde une subvention de 2 500 $ au Les Ingénieuse;

Que l’AÉÉTS accorde une subvention de 2 000 $ au Rugby ETS;

Que l’AÉÉTS accorde une subvention de 4 200 $ au Énergie ETS;

Que l’AÉÉTS accorde une subvention de 2 000 $ au LIETS;

Que l’AÉÉTS accorde une subvention de 2 500 $ au Game JAM;

Pièce jointe : Attribution des subventions externes - Automne 2017 - Présentation.pdf

Proposeur: Samuel Fortin
Appuyeur: Jean-Sébastien Gervais

Vincent Clément s’abstient
Adopté de façon consensuelle

Retour de Catherine Girard à 18h52

8 SAVEUR DE GÉNIE
8.1 Proposition
Considérant que les clubs étudiants brassicoles ont tardé leur inscription à la compétition.

Considérant que Saveurs de génie souhaite augmenter sa visibilité afin d'augmenter la présence du public afin d'assurer l'autofinancement.

Considérant que Saveurs de génie souhaite rester viable financièrement pour le bon fonctionnement de l'édition actuelle et la prochaine.

Que Saveurs de génie reçoivent une subvention de 1500$ afin d'atteindre ses objectifs.

Proposeur: Samuel Simard
Appuyeur: Maxence  Levergos

8.1.1 Proposition privilégiée
Que l’on donne le droit de parole à François-Xavier Fortier
Proposeur: Yoan Martel
Appuyeur: Samuel Simard

Adoption consensuelle

Retour sur la principale

Que Saveurs de génie reçoivent une subvention de 1500$ afin d'atteindre ses objectifs.
Adoption consensuelle

9 FINANCE
(Aucune proposition)

10 MESURE DISCIPLINAIRE
10.1 Proposition
Considèrent le manque de confiance vis à vis de la direction de l'AEETS de nombreux membre du ce et ca

Considérant les démissions récentes du CE

Considérant des refus de rencontre du président répéter avec des membres du CA

Que le CA destitue Mathieu Drolet de son poste de président de l'AEETS immédiatement.

Proposeur : Vincent Clément

10.1.1 Proposition d’appel à la décision
Proposeur: Vincent Clément
Appuyeur : Yoan Martel

3 pour
3 contre
3 abstention

Refus de la principale

10.2 Proposition privilégiée
Que l’on passe au point 12 “Robocup”

Proposeur: Samuel Simard
Appuyeur: Catherine Girard

4 pour
3 contre
3 abstention
10.3 Proposition
Que l’on tienne une période de questions de 30 minutes à Maître François Corriveau

Proposeur: Vincent Clément
Appuyeur: Yoan Martel

Adoption consensuelle

Départ de Samuel Simard et de Catherine Girard à 19h49

Demande de Quorum
Le Quorum n’est pas constaté

(Levée de l’assemblée à 19 h 51)