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- Conditions Générales d’Utilisation (CGU) de CosmoBot
- 1. Acceptation des conditions
- En utilisant CosmoBot, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Toute utilisation du bot implique l’adhésion pleine et entière à ces conditions. Si vous n’acceptez pas ces CGU, vous devez cesser immédiatement d’utiliser CosmoBot.
- 2. Nature et fonctionnement du service
- CosmoBot est un bot Discord offrant diverses fonctionnalités, dont certaines peuvent être inspirées de fonctions premium d’autres bots, adaptées et mises gratuitement à disposition. Les données nécessaires à l’exécution des commandes sont stockées uniquement pour le bon fonctionnement du service et ne sont accessibles qu’au bot lui-même.
- Aucune garantie de fonctionnement continu, exempt de bugs ou d’interruptions n’est fournie. Les améliorations et corrections sont appliquées dans la mesure du possible.
- 3. Utilisation responsable
- L’utilisateur s’engage à utiliser CosmoBot de manière légale et respectueuse des règles de Discord et de la législation en vigueur.
- Il est interdit, entre autres, d’utiliser le bot pour :
- - Diffuser du contenu illégal, offensant, diffamatoire ou discriminatoire.
- - Enfreindre des droits d’auteur, marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle.
- - Harceler, spammer ou nuire à d’autres utilisateurs ou serveurs.
- CosmoBot est légal, et seule l’utilisation illégale de ses commandes est passible de sanctions prévues par la loi. L’utilisateur ayant exécuté une commande en est l’unique responsable.
- 4. Responsabilité de l’utilisateur
- CosmoBot n’est en aucun cas responsable du contenu généré ou des actions réalisées par les commandes. La responsabilité de tout message, image ou action déclenchée par une commande incombe exclusivement à l’utilisateur qui l’exécute.
- La commande /signaler est entièrement anonyme ; CosmoBot et son équipe se dégagent de toute responsabilité concernant l’usage qui en est fait.
- 5. Protection et intégrité des données
- Les données nécessaires au fonctionnement du bot sont conservées dans un but strictement technique, utilisées uniquement par le bot, et ne sont jamais revendues.
- Elles ne sont pas accessibles à des tiers et demeurent confidentielles.
- 6. Propriété intellectuelle
- Tous les droits relatifs à CosmoBot (code, design, contenus) sont protégés et restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, modification ou redistribution non autorisée est interdite.
- 7. Modifications des CGU
- Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les changements prennent effet dès leur publication. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.
- 8. Droit à l’oubli
- Vous pouvez à tout moment demander la suppression de toutes les données personnelles vous concernant stockées par CosmoBot.
- Pour exercer ce droit, vous devez rejoindre le serveur officiel via ce lien : https://discord.gg/37P6uDJMm5 et contacter un administrateur :
- - soit via le système de tickets présent sur le serveur,
- - soit directement en messages privés.
- La suppression sera effectuée dans les plus brefs délais, sauf en cas d’obligation légale de conservation.
- En utilisant CosmoBot, vous acceptez ces CGU et reconnaissez que toute utilisation du bot se fait sous votre entière responsabilité.
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