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CosmoBot CGU

Jun 30th, 2023 (edited)
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  1. Conditions Générales d’Utilisation (CGU) de CosmoBot
  2.  
  3. 1. Acceptation des conditions
  4. En utilisant CosmoBot, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Toute utilisation du bot implique l’adhésion pleine et entière à ces conditions. Si vous n’acceptez pas ces CGU, vous devez cesser immédiatement d’utiliser CosmoBot.
  5.  
  6. 2. Nature et fonctionnement du service
  7. CosmoBot est un bot Discord offrant diverses fonctionnalités, dont certaines peuvent être inspirées de fonctions premium d’autres bots, adaptées et mises gratuitement à disposition. Les données nécessaires à l’exécution des commandes sont stockées uniquement pour le bon fonctionnement du service et ne sont accessibles qu’au bot lui-même.
  8. Aucune garantie de fonctionnement continu, exempt de bugs ou d’interruptions n’est fournie. Les améliorations et corrections sont appliquées dans la mesure du possible.
  9.  
  10. 3. Utilisation responsable
  11. L’utilisateur s’engage à utiliser CosmoBot de manière légale et respectueuse des règles de Discord et de la législation en vigueur.
  12. Il est interdit, entre autres, d’utiliser le bot pour :
  13. - Diffuser du contenu illégal, offensant, diffamatoire ou discriminatoire.
  14. - Enfreindre des droits d’auteur, marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle.
  15. - Harceler, spammer ou nuire à d’autres utilisateurs ou serveurs.
  16. CosmoBot est légal, et seule l’utilisation illégale de ses commandes est passible de sanctions prévues par la loi. L’utilisateur ayant exécuté une commande en est l’unique responsable.
  17.  
  18. 4. Responsabilité de l’utilisateur
  19. CosmoBot n’est en aucun cas responsable du contenu généré ou des actions réalisées par les commandes. La responsabilité de tout message, image ou action déclenchée par une commande incombe exclusivement à l’utilisateur qui l’exécute.
  20. La commande /signaler est entièrement anonyme ; CosmoBot et son équipe se dégagent de toute responsabilité concernant l’usage qui en est fait.
  21.  
  22. 5. Protection et intégrité des données
  23. Les données nécessaires au fonctionnement du bot sont conservées dans un but strictement technique, utilisées uniquement par le bot, et ne sont jamais revendues.
  24. Elles ne sont pas accessibles à des tiers et demeurent confidentielles.
  25.  
  26. 6. Propriété intellectuelle
  27. Tous les droits relatifs à CosmoBot (code, design, contenus) sont protégés et restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, modification ou redistribution non autorisée est interdite.
  28.  
  29. 7. Modifications des CGU
  30. Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les changements prennent effet dès leur publication. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.
  31.  
  32. 8. Droit à l’oubli
  33. Vous pouvez à tout moment demander la suppression de toutes les données personnelles vous concernant stockées par CosmoBot.
  34. Pour exercer ce droit, vous devez rejoindre le serveur officiel via ce lien : https://discord.gg/37P6uDJMm5 et contacter un administrateur :
  35. - soit via le système de tickets présent sur le serveur,
  36. - soit directement en messages privés.
  37. La suppression sera effectuée dans les plus brefs délais, sauf en cas d’obligation légale de conservation.
  38.  
  39. En utilisant CosmoBot, vous acceptez ces CGU et reconnaissez que toute utilisation du bot se fait sous votre entière responsabilité.
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