MANUEL DU SHERIFF DEPARTMENT


1. LES CODES RADIO





Retrouvez ci-dessous la liste des codes radio que tout agent doit connaitre. Ces codes doivent obligatoirement être utilisés en radio, ils permettent une meilleur compréhension et précision.
Infos patrouilles :

Code 1 = En stand-by
Code 2 = Se rends sur l'appel. (Sans gyros/sirènes)
Code 3 = Se rends sur l'appel. (Avec gyros/sirènes)
Code 4 = Situation sous contrôle
Code 5 = Contrôle de routine (Modèle;Couleur;Plaque;Lieu)
Code 6 = Demande de renfort (A à Z) (A= 1 unité...)
Code 7 = Refus d'obtempérer
Code 8 = Découverte d'un cadavre
Code 9 = Indisponible
Code 10-1 = Civil blessé
Code 10-2 = Agent blessé - Ne pas confondre avec code OD

Rapports :

Code OD = (officer down) Agent abattu
Code SD = (suspect down) Suspect neutralisé/abattu
Code RDP = Récapitulatif Des Patrouilles

Exemples d'utilisation autorisés :
Annoncer un début de patrouille :
(Radio) ADAM-1234 UPS 750, début de patrouille sur le quartier de Pershing Square, terminé.
(Radio) A1234 UPS750, début de patrouille sur le quartier de Pershing Square, terminé.

Informer de son status :
(Radio) A1234, actuellement en patrouille sur le quartier d'Idlewood.
(Radio) A1234, code 3 sur le 911, terminé.
(Radio) A0423, fin du code 5, reprise de patrouille depuis le secteur de Market, terminé.
(Radio) A0614, code 1 sur le 911, terminé.

Annoncer une fin de patrouille :
(Radio) ADAM-1234 UPS 750, fin de patrouille, terminé.
(Radio) A1234 UPS750, fin de patrouille, terminé.

Véhicules de patrouille normalisés :
LINCOLN (L) unité à 1 personne.
ADAM (A) unité à 2 personnes.
XRAY (X) unité à 3 personnes.

Véhicules spécialisés :
AIR-SUPPORT (AS) unité aérienne.
PRÉDATOR (B) unité maritime.
CYCLIST (V) unité cycliste.
INTERCEPTOR (I) unité rapide d'intervention.
KING (K) véhicule banalisé.
MOTORISED (M) unité motorisée.
PEDESTRIAN (P) unité pédestre.
RANCHER (R) unité rancher.
SRU (S) unité du SRU.
PROBATOIRE (PRO) unité des probatoires.

Unités spécialisés :
SUPERVISOR(SUP) unité de supervision.

Alphabet:

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2. PROCÉDURE DE CONTRÔLE





Cette procédure est utilisée lors des contrôles routier. Elle doit obligatoirement être utilisée par les agents du département. Cette procédure a pour but de vous rendre efficace et de protéger vous et vos collègues.

Scénario nominal :

1. Lancer une injonction au véhicule à contrôler (sonore ou lumineuse ; mégaphone).
2. Se placer derrière le véhicule contrôlé.
3. Signaler le début du contrôle par radio en précisant le modèle du véhicule, sa couleur, sa plaque et le lieu en question.
4. Demander au conducteur de couper le contact de son véhicule et de mettre ses mains sur son volant.
5. Descendre prudemment prêt à réagir, et à dégainer.
6. Approcher vous de la fenêtre conducteur.
7. Demander au conducteur ses papiers d'identité, permis de conduire, carte grise du véhicule. (Se présenter, être poli.)
8. Retourner à son véhicule, et faire les recherches nécessaires sur l'ordinateur de bord. (T2, T1, Validité permis etc.)
9. Retourner voir le conducteur, et lui dresser le ticket d'amende, en cas de besoin.
10. Se réferer au Titre V du Code Pénal pour le montant de l'amende.
10-1. Terminer le contrôle et n'oublier pas de rendre les papiers au conducteur.
11. Signaler la fin du contrôle par radio et reprenez votre patrouille.

Scénario alternatif :

A-1: Le conducteur ou son passager quitte le véhicule.
Faites le(s) remonter dans le véhicule, en cas de non-coopération demander immédiatement du renfort, et si le besoin se présente, dégainer votre arme.
Cela ne s'applique pas au véhicule deux roues.

A-2: Le conducteur n'a pas ses papiers, ou quelque chose ressort de l'ordinateur de bord.
Faites descendre uniquement le conducteur, et procéder à son arrestation(Suivre la procédure d'arrêstation).
De ce fait, garder toujours une main sur votre arme de service prêt à réagir.


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3. PROCÉDURE D'ARRESTATION



Cette procédure est utilisée lors d'une arrestation d'un ou plusieurs suspect(s). Elle doit obligatoirement être utilisée par les agents du département. Cette procédure a pour but de vous rendre efficace et de protéger vous et vos collègues.

DROITS MIRANDA :
Vous avez le droit de garder le silence. Si vous renoncez à ce droit, tout ce que vous direz pourra être et sera utilisé contre vous devant une cour de justice. Vous avez le droit à un avocat et d’avoir un avocat présent lors de l’interrogatoire. Si vous n’en avez pas les moyens, un avocat vous sera fourni gratuitement. Durant chaque interrogatoire, vous pourrez décider à n’importe quel moment d’exercer ces droits, de ne répondre à aucune question ou de ne faire aucune déposition.

L'arrestation d'un suspect en véhicule :

1. Ne pas entourer le véhicule, se placer devant ou derrière en fonction de la situation.
2. Une unité reste prête à repartir en poursuite au cas ou le suspect viendrai à repartir.
3. Lorsque vous descendez de vos véhicules, laisser les portes ouvertes, et abriter vous derrière celles-ci.
4. Demander au(x) suspect(x) de couper le contact du véhicule.
5. Demander au(x) suspect(s) de mettre ses/leur mains en évidence, en sortant lentement du véhicule.
6. Demander au(x) suspect(s) de reculer/avancer lentement les mains sur la tête, au milieu de la route, ou dans une zone dégagée.
7. Demander au(x) suspect(s) de se mettre au sol, à plat ventre, mains sur la tête, jambes croisées.
8. 2 voir 3 agents par suspect, s'approche alors vers lui, pour le maîtriser, et le menotter. L'approche doit se faire avec prudence, avec toujours un agent braquant le suspect.
9. Palpation ((/fouiller)) sur place, afin de s'assurer que le suspect n'est pas armer et ne possède pas de stupéfiants.
10. Lecture des droits Miranda.
11. Placer le suspect à l'arrière d'une UPS.

Dans le cas où le suspect est inconscient dans le véhicule :

1. Ne pas se placer devant ou derrière le véhicule, faites en fonction de la situation.
2. Une unité reste prête à repartir en poursuite au cas ou le suspect viendrai à reprendre conscience et mettre les pleins gaz.
3. Contacter les secours via la radio départementale.
4. Demandez au(x) suspect(s) de mettre ses/leur mains en évidence, en sortant lentement du véhicule.
5. Ne voyant aucune réaction du suspect, un groupe de 2-3 personnes armé, avec gilet renforcé si possible, s'approche accroupi sur l'aile du véhicule, avec une extrême prudence.
6. Casser la fenêtre coté conducteur ou ouvrir la portière, pendant qu'un agent tiens en joue le suspect.
7. Extraire le suspect blessé ou inconscient au sol, lui placer les menottes, et s'assurer qu'il n'a pas d'arme.
8. Laisser les secours prendre en charge le suspect.
8.1. Escorter l'ambulance jusqu'à l'hôpital si le suspect doit-être hospitaliser.
9. Dans le cas où le suspect est en état d'aller au poste, vous pouvez lui citer ses droits après l'avoir palpé ((/fouiller)).

L'arrestation d'un suspect à pied :

1. Entourer le suspect, si possible à couvert.
2. Demander au(x) suspect(s) de s'allonger à plat ventre sur le sol, mains sur la tête, jambes croisées.
3. 2 voir 3 agents par suspect, s'approche alors vers lui, pour le maîtriser, et le menotter. L'approche doit se faire avec prudence, avec toujours un agent gardant le suspect en joue.
4. Palpation ((/fouiller)) sur place, afin de s'assurer que le suspect n'est pas armer et ne possède pas de stupéfiants.
5. Lecture des droits Miranda.
6. Placer le(s) suspect(s) à l'arrière d'une UPS.

On attend obligatoirement que le suspect soit embarqué à l'arrière d'une UPS avant de quitter le lieu de l'arrestation.

Une fois au poste de police :

1. Procéder à la fouille ((/fouille et /fouillersac)) du suspect de manière approfondie sur la zone prévue à cet effet.
2. Si selon la législation l'amende du suspect est à plus de 10 ans de prison ou 20.000$ il est obligatoire de faire une demande de jugement au Department Of Justice. ((/d LSPD to DoJ - Un juge de disponible pour une tentative de meurtre)). Si aucun juge n'est disponible mettez le en rétention ((60 minutes)) et faites un dossier au procurreur ((Lien)).

Lorsqu'il y a vice de procédure, vous êtes dans l'obligation de relâcher votre suspect sous peine de sanction très sévère.
Ignorer ceux-ci peut coûter votre job et une peine de prison.


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4. LA PALPATION ET LA FOUILLE



C'est deux procédures, différente l'une à l'autre peuvent provoquer de sérieux problèmes aux agents si jamais ils confondent une procédure à l'autre.

Quand puis-je procéder à une palpation ?
Un officier de police a autorisation de palper tout individu qui lui paraîtrait strictement suspect.
Attention, l'abus de ce droit peut conduire à des plaintes pour harcèlement policier et seront traitées très sévèrement.
Elle doit obligatoirement être réalisée après chaque arrestation sur le lieu de l'arrestation pour limiter le risque.

Comment réaliser une palpation convenable ?
La palpation se limite au toucher des vêtements de l'homme à la recherche d'objets volumineux qui se pourraient être des armes et qui représentent un risque pour l'agent.

Quand puis-je procéder à une fouille ?
Le code de procédure pénal donne les cas dans lequel l'officier peut procéder une fouille aux articles 8.1 8.2 8.3 8.4 et 8.5.
La fouille ne doit pas avoir lieu dans d'autres situations.

Quand puis-je procéder à une fouille ?
La fouille est délicate et ne peut pas avoir lieu en public.
Elle doit être faite à l'abri des regards car c'est la recherche de tout objet présent sur l'homme (passage des mains sous les vêtements, parties intimes incluses).

L'utilisation de votre paire de gant en cuir est obligatoire et ne pouvez fouiller un individu du sexe opposé au votre.