CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – KGBDESIGN54
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes de créations, objets personnalisés et textiles passées auprès de l'entreprise individuelle de Madame Kelly Bausch, sous le nom commercial Kgbdesign54.
ARTICLE 1 : MENTIONS LÉGALES
Entreprise : Entreprise Individuelle (EI) au nom de Madame Kelly Bausch
Nom commercial : Kgbdesign54
Siège social : Crusnes (54680), France
Immatriculation : Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro 99478050000017
Contact : Par mail à l'adresse [email protected] ou par message privé sur les pages officielles Instagram (@kgbdesign54) ou Facebook (KGB Design54)
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
ARTICLE 2 : PRODUITS ET COMMANDES
Les produits proposés par Kgbdesign54 sont des créations artisanales, des objets et des textiles personnalisés (sublimation, flocage, etc.) réalisés sur commande.
Passage de commande : Le client passe commande par message privé sur les réseaux sociaux officiels de Kgbdesign54.
Validation : La commande est considérée comme définitive et validée uniquement après accord exprès des deux parties sur les détails de la personnalisation et à réception de l’intégralité du paiement (ou d'un acompte convenu).
Erreur de saisie : Kgbdesign54 ne pourra être tenu responsable des fautes d’orthographe ou des erreurs de personnalisation transmises par le client.
ARTICLE 3 : TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Prix : Les prix sont indiqués en Euros (€) et s'entendent Hors Taxes (HT), la TVA étant non applicable. Les frais de port ne sont pas inclus dans le prix du produit et sont calculés avant la validation finale.
Modes de paiement : Les paiements acceptés sont définis lors de l'échange en message privé (Virement bancaire, PayPal, ou Espèces en cas de remise en main propre).
Aucun début de fabrication ne sera engagé avant la validation du paiement.
ARTICLE 4 : DÉLAIS DE FABRICATION ET DE LIVRAISON
Délai de fabrication : S'agissant de produits artisanaux personnalisés, le délai moyen de traitement et de fabrication varie généralement entre 5 et 10 jours ouvrés à compter de la validation du paiement (ce délai peut être allongé en période de forte activité, le client en sera alors informé).
Livraison : Les expéditions sont réalisées via les transporteurs convenus avec le client (Mondial Relay, La Poste, ou remise en main propre locale).
Responsabilité : Kgbdesign54 décline toute responsabilité en cas de retard de livraison, de perte, de vol ou de détérioration du colis imputable au transporteur.
ARTICLE 5 : ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION (PRODUITS PERSONNALISÉS)
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours applicable aux achats en ligne ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
En conséquence, aucun retour, échange ou remboursement ne sera accepté pour les produits personnalisés (mugs, vêtements personnalisés, accessoires sur mesure, etc.) dès lors que la fabrication a été lancée, sauf erreur manifeste ou défaut de fabrication imputable exclusivement à Kgbdesign54.
ARTICLE 6 : GARANTIE ET RÉCLAMATIONS
Vérification : Le client est tenu de vérifier l'état et la conformité de sa commande dès sa réception.
Réclamation : En cas de défaut de fabrication majeur ou d’erreur flagrante de personnalisation de la part de Kgbdesign54, le client dispose d'un délai de 48 heures après réception pour envoyer une réclamation par message privé, accompagnée de photos claires du produit défectueux.
Résolution : Si le défaut est avéré, Kgbdesign54 s'engage à rééditer le produit ou à proposer un remboursement/avoir, les frais de réexpédition étant à la charge de Kgbdesign54.
ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT À L'IMAGE
Sauf refus écrit et explicite du client avant la fabrication, Kgbdesign54 se réserve le droit de photographier les créations réalisées et de publier ces visuels sur ses réseaux sociaux (Instagram, Facebook, TikTok) à des fins de promotion de son savoir-faire.