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- => Blâmes :
- CA20130327_33-016-5.3
- CA20141029_35-S04-9.2
- CE20150318_35-014-3.1
- CA20150705_36-S02-7.1
- CE20160516_37-S01-3.2
- => Suspension :
- CE20160516_37-S01-3.3
- => Vote de non confiance :
- CA20131003_34-S1-3.2.1.1*
- => Candidature refusée aux élections :
- CE20131029_34-S5-6.1
- => Démission forcée :
- 20150311
- *Procès-verbal supprimé par l'AÉÉTS :
- CONSIDÉRANT les gestes inacceptables commis par le trésorier;
- CONSIDÉRANT la perte de confiance des administratrices et des administrateurs de l'Association;
- CONSIDÉRANT les procédures sous l'article 1.8.19 ainsi que 1.8.18.d;
- IL EST PROPOSÉ que l'on tienne un vote de confiance à l'endroit de Mathieu Drolet, trésorier de l'Association.
- Adoption à majorité double (Mathieu Drolet vote contre)
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